Déposée le 21 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAN CROISIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « CAP CORDOUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAN CROISIERES domicilié(e) 70 Front de mer,17200 ROYAN - 17200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 678 510 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RICHARD SICOULY ROYAN CROISIERES domicilié(e) BP 83,17204 ROYAN Cedex - 17204 - France.
La marque CAP CORDOUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAN CROISIERES, SARL - 70 Front de mer,17200 ROYAN - 17200 - France - SIREN 402678510
MONSIEUR RICHARD SICOULY ROYAN CROISIERES - BP 83,17204 ROYAN Cedex - 17204 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 3 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578759 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-03
Vêtements, tee-shirt, pull, bermudas, casquette, cabaus, veste de quart, sweat shirt. Jeux, jouets. Services de bateau de croisière. Services de bateau de promenade en mer. Service de réservation pour la visite du phare de cordonan. Service de liaison maritime vers le phare de Cordonan.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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